Mentions légales

Présentation du projet

CyberCycle est un programme expérimental porté par Denaes Consulting.

Ce programme a pour objectif de promouvoir la collecte, le réemploi, le reconditionnement, la valorisation et le recyclage de matériels informatiques afin de prolonger leur durée de vie, réduire la production de déchets électroniques et favoriser l'accès au numérique.

À la date de publication du présent site, CyberCycle ne constitue pas une personne morale indépendante et ne dispose pas d'une personnalité juridique distincte de celle de la structure qui le porte.

Le projet est actuellement développé dans un cadre expérimental et pourrait évoluer ultérieurement vers une structure associative ou toute autre forme juridique adaptée à ses activités.

Éditeur du site

  • Nom du programme : CyberCycle
  • Structure porteuse : Denaes Consulting
  • Adresse : 140 CHEMIN VALEYRE DE BAS 63600 AMBERT
  • Numéro SIRET :82903950200036
  • Responsable de publication : Emilien Denaes
  • Adresse électronique : contact@cybercycle.fr
  • Nom de domaine : cybercycle.fr

Hébergement

  • Hébergeur : Infomaniak Network SA
  • Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
  • Site internet : https://www.infomaniak.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site CyberCycle, notamment les textes, images, illustrations, logos, graphismes, éléments visuels, documents téléchargeables, vidéos, icônes, bases de données et tout autre contenu, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales applicables.

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Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux dispositions légales applicables.

Nature des activités

CyberCycle mène des actions de collecte, de diagnostic, d'effacement de données, de reconditionnement, de prêt, de mise à disposition ou de don de matériels informatiques dans le cadre de projets pédagogiques, solidaires ou environnementaux.

Ces activités sont réalisées à titre expérimental dans le cadre du programme porté par Denaes Consulting.